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Règlements

 Document Type Taille Service
Piscine couverte du Cossy - règlement règlement 737.16 Ko Sports, manifestations et maintenance
Piscine extérieure de Colovray - règlement règlement 202.88 Ko Sports, manifestations et maintenance
Zone d'amarrage de la Colline - règlement règlement 44.05 Ko Travaux, environnement et mobilité
Port de Nyon - règlement règlement 557.78 Ko Travaux, environnement et mobilité
Dispositions règlementaires municipales pour le stationnement privilégié sur la voie publique et les parkings publics règlement 288.43 Ko Travaux, environnement et mobilité
Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires règlement 214.40 Ko Police Nyon Région
Règlement communal concernant le service des taxis règlement 175.70 Ko Police Nyon Région
Règlement sur le subventionnement des études musicales avec le barème règlement 171.39 Ko Culture
Utilisation des caméras de vidéosurveillance - règlement communal règlement 50.97 Ko Police Nyon Région
Taxe relative à l'équipement communautaire - Reglement règlement 98.17 Ko Urbanisme
Magasins: jours et heures d’ouverture et de fermeture - règlement communal règlement 87.57 Ko Police Nyon Région
Gestion des déchets - Règlement règlement 195.15 Ko Travaux, environnement et mobilité
Mesures sociales - Droits et modalités règlement 532.03 Ko Travaux, environnement et mobilité
Commission des affaires culturelles - règlement règlement 58.74 Ko Culture
Aide individuelle au logement (AIL) - règlement communal règlement 59.98 Ko Enfance, logement et cohésion sociale
Conditions et montants pour l'octroi des aides financières communales règlement 391.25 Ko Energie et développement durable
Chantiers - directives de prévention des accidents règlement 47.17 Ko Travaux, environnement et mobilité
Refuge de la Barillette - demande de location règlement 109.03 Ko Forêts et domaines de montagne
Procédés de réclame - règlement règlement 151.60 Ko Urbanisme
Plan d’extension et police des constructions (RPE) - règlement communal règlement 682.73 Ko Urbanisme
Routes et accès, déchets urbains - directive technique pour les architectes et entrepreneurs règlement 66.70 Ko Travaux, environnement et mobilité
Mesures de protection des sols - directive technique pour les architectes et entrepreneurs règlement 101.02 Ko Travaux, environnement et mobilité
Chantiers - généralités - circulaire pour les architectes, ingénieurs et entrepreneurs règlement 64.72 Ko Travaux, environnement et mobilité
Chantiers – bruit, mesures de protection - directive technique pour les architectes et entrepreneurs règlement 58.20 Ko Travaux, environnement et mobilité
Chantiers – air, mesures de protection - directive technique pour les architectes et entrepreneurs règlement 58.42 Ko Travaux, environnement et mobilité
Assainissement - raccordement - directive technique pour les architectes et entrepreneurs règlement 67.92 Ko Travaux, environnement et mobilité
Marchés et foires - règlement communal règlement 42.01 Ko Police Nyon Région
Prix artistique - Règlement règlement 123.15 Ko Culture
Minibus - Règlement d'utilisation règlement 115.66 Ko Espaces verts et forêts
Minibus - informations relatives aux permis de conduire règlement 12.52 Ko Espaces verts et forêts
Cimetière de Clémenty - règlement communal règlement 310.84 Ko Espaces verts et forêts

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